Etude du principe d'individualisation en matière pénale

Le principe d’individualisation de la sanction penale constitue, aujourd’hui, la pierre angulaire du droit penal et de la procedure penale francaise. Toutefois, un courant de pensee contemporain issu du mouvement americain Law and Economics a emerge progressivement en France. Celui-ci serait le seul a pouvoir apporter une reponse pertinente aux questions juridiques contemporaines, en se fondant sur le pragmatisme et l’efficacite. Cette logique a d’abord investi la procedure penale, mais le droit de la peine n’y echappe pas. L’efficacite d’une mesure renvoie a un objectif atteint, c’est-a-dire l’absence de reiteration d’infractions. Alors, comment l’individualisation de la peine peut-elle permettre d’accroitre l’efficacite de la sanction penale ? En effet, celle-ci doit permettre de rendre la peine equitable pour lui donner du sens. Ainsi, les differents legislateurs n’ont eu de cesse de diversifier les mesures pouvant etre prononcees par le juge, afin d’accompagner les delinquants et de les ramener a la vie collective. La doctrine considere qu’une peine est plus efficace lorsque le delinquant participe a la mesure ; il est donc possible d’en developper de nouvelles, qui permettront de responsabiliser le delinquant, en s’inspirant des mesures de justice restaurative, et en modifiant le prononce de la peine. La cesure du proces penal permettrait ainsi de se diriger vers une peine juste, equitable et a la fois individualisee.