Effet incitatif à la diminution de la durée de séjour de la Dotation modulée à l’activité ?

Introduction Dans le cadre de la dotation modulee a l’activite (DMA) la valorisation des RHA temps complets depend de leur duree de sejour (DdS) avec application, au-dela d’une zone forfaitaire tarifaire (ZFT), d’un supplement journalier par jour de presence. Ce mode de valorisation est-il incitatif a une diminution de la DdS ? Pour tester cette hypothese nous avons realise une simulation de diminution de la DdS appliquee a l’activite 2016 des etablissements de notre Groupe hospitalier de territoires (GHT). Methodes Les regles de valorisation des sejours (ATIH) ont ete implementees permettant de calculer, dans l’hypothese d’une prise en charge a 100 % par l’Assurance maladie, la valorisation totale et la valorisation journaliere moyenne des RHA temps complets. La methode de simulation diminue d’une journee la duree des RHA dont la DdS initiale est situee dans la 2 e moitie et au-dela de la ZFT ; la valorisation des RHA est recalculee. Le gain lie a l’augmentation d’activite permis par la liberation de journees est estime comme le produit du nombre de journees liberees par la valorisation journaliere moyenne des RHA temps complets. Resultats Au total, 2497 RHA (48,5 % des 5148 RHA temps complets) remplissent les criteres de la simulation dont 1001 RHA (40,0 %) dans la ZFT. La perte de recette liee a la diminution d’une journee de la DdS est de 348 730 €. Le gain estime secondaire a l’augmentation d’activite est de 613 812 €. Le gain net est de 265 082 € soit 0,78 % de la valorisation initiale des RHA temps complet (33 867 236 €). Discussion/Conclusion Notre simulation retrouve un effet incitatif a la diminution de la DdS dans le modele DMA. Le gain de valorisation est un gain marginal net, les charges directes des nouveaux sejours etant couvertes par l’economie realisee par la diminution de DdS.