Système tarifaire de l’électricité en France

1. Options en temps reel 2. Choix du tarif 2.1 Choix de la couleur 2.2 Choix de l’option 3. Tarif Bleu 3.1 Option Base et option Heures creuses 3.2 Tarif petites fournitures 3.3 Option EJP 3.4 Option Tempo 4. Tarif Jaune 4.1 Prise en compte des besoins de puissance 4.2 Periodes tarifaires 4.3 Prise en compte de la duree d’utilisation : versions tarifaires 4.4 Facturation des depassements de puissance souscrite 5. Tarif Vert 5.1 Periodes tarifaires 5.2 Prise en compte des besoins de puissance 5.3 Prise en compte de la duree d’utilisation : versions tarifaires 5.4 Facturation de l’energie reactive 5.5 Facturation des depassements de puissance souscrite 5.6 Classes de tension 5.7 Optimisation tarifaire 6. Tarifs d’achat 6.1 Secteur libre de la production autonome 6.2 Fondement des tarifs d’achat 6.3 Tarif pour fournitures partiellement garanties et tarif simplifie 7. Frais de raccordement et de renforcement des reseaux d’alimentation 7.1 Ticket Bleu 7.2 Ticket Jaune 7.3 Ticket Vert (tarif A seulement) La puissance demandee par le client caracterise le systeme tarifaire actuel : la taille du client, calculee a partir de ses besoins de puissance, permet de determiner la categorie tarifaire Bleu , Jaune ou Vert dont il releve (le tarif Vert etant lui-meme organise en sous-categories tarifaires A, B ou C caracterisees par des plages de taille). Chaque categorie (ou sous-categorie) tarifaire se presente sous la forme d’ options caracterisees chacune par un decoupage de l’annee en periodes tarifaires appelees postes horosaisonniers . On distingue deux grands types d’options : les options Base (tous tarifs) et Heures creuses (tarif Bleu) sont caracterisees par un decoupage de l’annee ou de la journee en periodes fixes, connues a l’avance ; les options EJP (tous tarifs), Modulable (tarif Vert) et Tempo (tarif Bleu) sont des options dites en temps reel : une ou plusieurs de leurs periodes horosaisonnieres ne sont fixees qu’en duree (22 jours de 18 heures choisis entre le 1er novembre et le 31 mars, 19 semaines par an). Les clients peuvent choisir celle de ces options qui est la mieux adaptee a leurs caracteristiques de consommation, en particulier a leurs possibilites de modulation tout au long de l’annee. A chaque categorie (ou sous-categorie) tarifaire correspond une tension d’alimentation de reference : basse tension pour les tarifs Bleu et Jaune, HTA pour le tarif Vert A... Si la tension d’alimentation reelle est differente de la tension de reference, un correctif tarifaire appele, selon les cas, majoration ou minoration est applique (§ 5.6). Les baremes sont donnes dans l’article Tarifs de l’electricite en France : bareme des prix [D 4 935]. Le lecteur pourra utilement se reporter dans ce traite a l’article Principes de tarification de l’electricite en France [D 4 023].