Les devoirs conjugaux

On peut imposer aux epoux deux types d’obligations : des devoirs conjugaux et des « devoirs ordinaires ». Cette distinction a souvent ete ignoree ; pourtant, devoirs conjugaux et « devoirs ordinaires » ne se ressemblent guere. Les devoirs conjugaux (fidelite, communaute de vie ou secours) resultent du mariage et ne s’appliquent qu’aux epoux ; ils conferent au lien matrimonial sa specificite. Au contraire, les « devoirs ordinaires » (loyaute ou respect de l’integrite physique) regissent toutes les relations interindividuelles ; en obligeant les conjoints a s’y conformer, on banalise leur condition juridique. Dans les relations entre epoux, les « devoirs ordinaires » exercent une influence croissante. Les devoirs conjugaux ont en revanche beaucoup souffert des recentes transformations du droit de la famille. Ils n’ont certes pas disparu ; ils se sont au contraire multiplies et regissent a present tous les aspects de la vie des epoux. Mais la plupart d’entre eux n’ont plus qu’une valeur symbolique : si les imperatifs pecuniaires demeurent effectifs, les normes personnelles ne sont plus traitees comme de veritables obligations. Or les devoirs conjugaux ne sont pas de simples consequences du mariage ; ils conferent a celui-ci sa substance. En annihilant les obligations personnelles, on a donc altere la nature de cette institution : en droit, le lien qui unit les epoux est devenu essentiellement pecuniaire. La dimension personnelle du mariage est une realite de plus en plus etrangere au systeme juridique. C’est sans doute la raison pour laquelle le legislateur et les juges sont parfois tentes de concevoir le mariage comme un etat de fait plus que comme une union de droit.