Un chirurgien orthopédiste peut-il porter plainte contre un patient ? À propos d’un cas et revue de la littérature

Resume Les modalites de mise en jeu de la responsabilite penale, civile ou administrative d’un chirurgien sont nombreuses. A contrario, les plaintes deposees par un chirurgien contre un patient sont tout a fait exceptionnelles. L’objectif principal de ce travail etait de determiner les possibilites pour un chirurgien de mettre en jeu la responsabilite d’un patient sur le plan penal ou sur le plan civil. L’objectif secondaire etait de determiner le retentissement de ces processus judiciaires sur les conditions d’exercice du chirurgien. Il s’agit d’une etude retrospective d’un cas clinique sur une periode de 23 ans. Une recherche bibliographique en suivant les recommandations de la litterature pour les revues systematiques et meta-analyses a ete realisee entre 1985 et 2016. Un patient de 58 ans etait opere dans le secteur public hospitalier en 1993 d’une prothese de hanche. Il presentait des calcifications periprothetiques, des douleurs residuelles et une limitation des amplitudes articulaires. Il etait reopere en 1997 dans un autre centre. Il portait plainte au Conseil departemental de l’ordre des medecins a plusieurs reprises et engageait un processus judiciaire au tribunal administratif qui ne retenait aucune faute ou inobservation des reglements dans la prise en charge du patient. Celui-ci envoyait une quarantaine de lettre a l’ARS dans lesquelles il mettait en jeu l’honneur et la probite du praticien qui l’avait pris en charge initialement. En 2014, il envoyait 3 courriers dans lesquels il menacait le chirurgien qui deposait plainte au penal. Le tribunal correctionnel condamnait definitivement en 2016 le patient pour menace de crime contre les personnes avec ordre de remplir une condition a une amende de 1500 €. Au total, 2432 decisions de justice ont ete analysees. Une seule condamnation d’un patient a la suite d’une plainte engagee par un chirurgien pour diffamation et menace de crimes contre les personnes avec ordre de remplir une condition a ete retrouvee. Sur le plan penal, les notions de procedure abusive, de diffamation, injure, calomnie, sont des moyens peu efficaces pour qu’un chirurgien puisse se retourner contre un patient qui l’a engage dans un processus judiciaire en responsabilite. Il n’existe donc pas de moyens efficaces sur le plan civil ou penal pour un chirurgien de porter plainte contre un patient qui l’aurait entraine dans un processus mettant en jeu sa responsabilite sur le plan professionnel. Poursuivi par un patient et definitivement mis hors de cause sur le plan judiciaire, le chirurgien ne peut que reclamer au patient tout ou partie des debours et frais. Le chirurgien developpe des processus de strategies d’ajustement qui vont a l’encontre de l’empathie et contribuent a son epuisement professionnel et au developpement d’un syndrome de burnout.