La protection des biotopes en droit suisse : étude de droit matériel

Introduction : Confronter les interets de la protection de la nature a d'autres, c'est vouloir faire passer les petites fleurs et les grenouilles avant l'Homme. Heresie ! C'est en effet parfois l'existence meme d'un regime legal de protection des biotopes qui fait sourire. L'etudier en profondeur n'en parait que plus oiseux. Ce probleme d'acceptation est sans doute propre au droit de l'environnement de maniere generale : l'interet public defendu ici n'est pas rattachable directement a l'interet du plus grand nombre. On peut parfois meme en etre tres loin. Si, malgre cela, certains domaines du droit de l'environnement sont actuellement tres en vogue, la protection de la nature fait partie de ses aspects moins porteurs. Ce type de preoccupations est pour beaucoup futile, voire inutile ou meme deplace. Il apparait ainsi important de commencer par se demander pourquoi proteger la nature, et que proteger dans cette nature (chapitre 1). Vient ensuite evidemment la question de la portee de la protection. Il convient pour cela tout d'abord de faire le point sur le droit en vigueur (chapitre 2) : l'histoire des regles topiques en matiere de protection des biotopes a ete particulierement mouvementee et son analyse apporte un important eclairage a la comprehension des dispositions actuelles ; cette legislation est en outre completee par une multitude de dispositions connexes ou apparentees, de droit interne et de droit international. Ce contexte general pose, la portee de la protection s'examine plus precisement par l'analyse des articles 18 ss LPN (chapitre 3) : les biotopes proteges de maniere generale par l'article 18 LPN lui-meme - remarquable exemple d'un droit dynamique -, les biotopes inventories et la vegetation des rives. Il est enfin necessaire de se pencher sur le « comment proteger» par une etude des instruments de mise en oeuvre (chapitre 4) et des instruments auxiliaires a la protection (chapitre 5). Ce faisant, la pertinence du regime legal de protection des biotopes sera soulignee, tant sur le fond que sur la forme. En l'introduisant aux subtilites de ce regime et de son integration dans l'ordre juridique en general, nous esperons ainsi faire passer le lecteur au-dela des idees recues.