Étude d’impact des ICPE - Effets de l’installation

Le fonctionnement d’une installation classee pour la protection de l’environnement (ICPE) a une influence certaine sur l’environnement. Il est necessaire d’evaluer ces effets directs ou indirects, temporaires et permanents, de l’installation sur l’environnement et, en particulier, sur les sites et paysages, la faune et la flore, les milieux naturels et les equilibres biologiques, sur la commodite du voisinage (bruit, vibrations, odeurs, emissions lumineuses) ou sur l’agriculture, l’hygiene, la salubrite ou la securite publique, sur la protection des biens materiels et du patrimoine culturel. Cette analyse precise notamment, si besoin est, l’origine, la nature et la gravite des pollutions de l’air, de l’eau et des sols, le volume et le caractere polluant des dechets, le niveau acoustique des appareils qui seront employes ainsi que les vibrations qu’ils peuvent provoquer, le mode et les conditions d’approvisionnement en eau et d’utilisation de l’eau. Plus concretement, l’etude d’impact doit permettre pour chacun des grands types de nuisance (pollution de l’eau, pollution de l’air, bruit, dechets...) de connaitre les effets bruts de l’installation sur l’environnement pour chacune de ces nuisances. Cet article est le deuxieme volet concernant l’etude d’impact des ICPE qui comprend : Etude d’impact des ICPE- Etat initial «  Etude d’impact des ICPE. Etat initial du site et de son environnement  » ; [G 4 201] « Etude d’impact des ICPE. Effet de l’installation » ; Etude d’impact des ICPE- Mesures compensatoires « Etude d’impact des ICPE. Mesures compensatoires ». Ces articles sont completes par un fascicule de documentation : Etude d’impact des ICPE. « Pour en savoir plus ». Pour de plus amples renseignements, le lecteur pourra consulter les differentes rubriques du traite Environnement en particulier la rubrique « Themes environnementaux ».