La crise des exceptions en droit d'auteur : étude paradigmatique

La condition, la forme et la justification theorique des exceptions sont aujourd’hui au coeur du debat sur l’avenir du droit d’auteur. L’objectif primaire de ces normes particulieres est de garantir la coherence du droit d’auteur. Et pourtant les chercheurs s’accordent sur la necessite de leur reconceptualisation.Cette these a pour but de decouvrir la signification, les origines et les consequences de la crise qu’engendre le ressentiment a l’egard des exceptions aux droits de l’auteur dans leur forme actuelle. Tenant compte d’une certaine fragilite axiologique de la matiere, elle essaie d’apprehender les phenomenes etudies selon une posture epistemologique neutre. A cet egard, la theorie des paradigmes scientifiques lui offre un cadre d’analyse scinde en deux. La reconstruction de l’etat normal et voulu des principes elabores par la tradition francaise du droit d’auteur en matiere des exceptions permet de reperer les signes de leur depassement par la realite juridique mouvante.De cette analyse resulte d’abord le modele d’une exception coherente, internalise par le droit d’auteur objectif qui a completement resolu le conflit entre la creation et la consommation des oeuvres de l’esprit. Cette image est ensuite confrontee a des forces destructrices ayant leur origine dans des normes exterieures au droit d’auteur objectif. Celles-ci se substituent aux exceptions prevues par le droit d’auteur et remettent en question l’idee de son autarcie.L’idylle du droit d’auteur autosuffisant n’est toutefois pas une utopie. Entre l’etat normal et la maladie des exceptions se noue un lien dialectique. Vus ensemble, ces deux elements s’eclairent reciproquement, de sorte que la crise qui les resume devient un processus reversible.