La perte de chance

Consacree a la fin du 19eme siecle, la perte de chance n'est autre qu'un prejudice visant a reparer 1 disparition de la probabilite de constater la realisation d'un evenement favorable. Synonyme du hasard quand elle est employee au singulier mais synonyme de probabilite lorsqu'elle est plurielle la chance est encadree par le droit. La perte de chance constitue un prejudice reparable des lors que la victime du comportement dommageable demontre la reunion de certaines conditions de fond. A cet effet, la question de la causalite semble retenir une attention toute particuliere. Le lien de causalite doit s'etablir entre le comportement reprehensible et la perte de chance. Ainsi, le prejudice de perte de chance dispose d'une causalite autonome et ne saurait se confondre avec le dommage integral. Par ailleurs, la chance doit etre « reelle et serieuse » pour etre reparable, excluant ainsi toutes les chances faibles de la reparation. La victime obtiendra alors une reparation a hauteur de la chance perdue. Disposant d'une valeur juridique, la chance doit etre irremediablement perdue pour etre reparable. En effet, si la victime se prevaut d'une chance encore susceptible d'etre atteinte, la reparation de la chance sera exclue. Bien que rigoureusement definie, la perte de chance s'est quelque peu devoyee afin d'apparaitre comme une notion « fourre-tout », comme un reflexe juridique, comme la solution de la derniere chance pour obtenir une reparation. Dans cet objectif, la perte de chance a notamment contourne la relation causale, pourtant indispensable, afin d'attribuer ce prejudice une vocation plus morale que juridique. La perte de chance subit les consequences de l'evolution du concept de responsabilite civile et l'influence du principe de precaution. Remettant en cause la definition de la perte de chance, cette conception a meme permis de poser la question de l'existence de cette theorie juridique qui ne rencontre qu'un succes plus que relatif dans le systemes juridiques europeens. Coincee dans un tourbillon juridique, la perte de chance est devenue un reflexe indemnitaire mettant toutes les chances au meme niveau. Par un revirement de jurisprudence, assez inattendu, la Cour de Cassation est venue inserer la reference a la notion de « chance raisonnable ». Ainsi, la perte de chance retrouve la place qui lui avait ete consacree en ne reparant que les chances substantielles. Ce travail consistera a demontrer l'interet que cette revolution juridique apporte au prejudice de perte de chance. Qu'il s'agisse de l'efficacite de son regime juridique ou de stabilite de son application, la perte de chance aura tout interet a epouser un renouveau juridique au gre de propositions, certes rigoureuses, mais o combien pragmatiques.