DONNEES GEOLOGIQUES ET GEOTECHNIQUES ET PLANS D'OCCUPATION DES SOLS - CARTOGRAPHIE DES RISQUES ZERMOS APPLIQUEE A DES PLANS D'OCCUPATION DES SOLS EN NORMANDIE

APRES AVOIR RAPPELE L'EXISTENCE EN FRANCE DE ZONES EXPOSEES AUX RISQUES DE MOUVEMENTS DU SOL (ZERMOS), ET LA METHODOLOGIE MISE AU POINT POUR LES CARTOGRAPHIER A L'ECHELLE DU 1/25000, ON ETUDIE L'APPLICATION DE CES TRAVAUX AUX PLANS D'OCCUPATION DES SOLS (POS), DOCUMENTS D'URBANISME OPPOSABLES AUX TIERS, FIXANT LES REGLES GENERALES D'UTILISATION DU SOL. CETTE APPLICATION EST FAITE EN NORMANDIE SUR DEUX POS EN COURS D'ETABLISSEMENT DANS DES ZONES OU LES VERSANTS NATURELS PRESENTENT DES SIGNES D'INSTABILITE. DANS LEUR ENSEMBLE, LES BASES METHODOLOGIQUES DE LA CARTOGRAPHIE ZERMOS A 1/25000 RESTENT VALABLES, MAIS IL Y A UNE ADAPTATION D'ECHELLE A FAIRE, DES PROBLEMES DE LIMITES ENTRE ZONES DE RISQUES PARFOIS DELICATS A RESOUDRE ET LA QUESTION QUE POSE LE COUT DE CES ETUDES. ON ABOUTIT A UNE CARTE "POS-ZERMOS" SUR FOND CADASTRAL ACCOMPAGNE DE RECOMMANDATIONS GEOTECHNIQUES AUXQUELLES LA REGLEMENTATION DU POS PEUT SE REFERER (A).