Les biens numériques

Chaque jour qui passe voit s'allonger la liste des creations numeriques. Logiciels et livres dematerialises, bitcoins, donnees personnelles... peuvent etre representes sous la forme d'une suite de chiffres regroupes dans des fichiers informatiques. Ces fichiers sont alors susceptibles de voyager, d'etre dupliques ou modifies en quelques instants. Le mouvement de dematerialisation des richesses n'est certes pas recent. Il a debute bien avant la generalisation d'internet. Mais les evolutions s'accelerent. Des milliards de dollars d'informations a haute valeur ajoutee, de savoirs techniques, de contenus culturels, de monnaies privees, apparaissent, disparaissent, changent de mains, sont recopies, le temps d'un battement de cœur. Le droit francais des biens est-il adapte a ces nouveaux actifs ? Parvient-il a donner a chacun sa juste part, des artistes aux utilisateurs, en passant par les geants du net ? Pour le savoir, le Centre de droit prive et de sciences criminelles d'Amiens a demande a un ensemble de chercheurs de cerner l'utilite et les contours d'une categorie juridique, pour l'heure imaginaire : celle des biens numeriques. Qui, dans l'economie du XXIeme siecle, brandira les droits reels - au premier rang desquels la propriete - au soutien de sa cause ? Qui est bien fonde a le faire ? Faut-il laisser s'epanouir des droits des biens speciaux, comme le droit de la propriete intellectuelle, ou faire evoluer les concepts du droit commun ? Les auteurs s'interrogent egalement sur les limites du droit des biens, face a une economie qui fait la part de plus en plus belle aux services, et donc au contrat. Presenter les avantages de la qualification de bien numerique, mais aussi denoncer ses faiblesses : tels sont les objectifs de l'ouvrage.