La compensation écologique comme mécanisme de droit analogiste
2019
Ce texte consiste en une tentative d’interpretation de la compensation ecologique dans une perspective que l’on pourrait qualifier d’a-moderne. La premiere partie porte sur le principe meme de la compensation ecologique, regardee comme un mecanisme visant a compenser la profanation de terres par la sanctuarisation d’autres terres, situees en peripherie. La deuxieme partie porte sur les deux premiers modes d’execution de l’obligation de compensation : lorsque le debiteur de l’obligation de compensation s’execute directement ou par l’intermediaire d’un tiers, tout se passe comme si la biodiversite se payait des atteintes perpetrees sur un fonds par les fruits produits sur un autre fonds. Le lien de droit entre la terre endommagee et la terre reservee rappelle alors l’antichrese, ce droit reel assurant le paiement d’une dette, connu des l’antiquite et courant au moyen âge. La troisieme partie est consacree au dernier mode d’execution : l’acquisition d’unites de compensation sur des sites naturels possiblement eloignes des lieux de profanation. Les sites naturels sont analyses tels des temples ou des fonds mis au service de la biodiversite, et administres par leurs intendants humains.
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