Sinistralité de la chirurgie ambulatoire en France : données SHAM

Introduction La sinistralite liee a la pratique de la chirurgie ambulatoire (CAMB) est encore mal precisee, alors que l’implication de l’anesthesiste reanimateur est au premier plan dans son organisation et sa realisation. De fait, sa connaissance dans ce contexte doit aider a ameliorer cette prise en charge. SHAM est le premier assureur en responsabilite civile medicale en France (50 % du marche), garantissant 80 % des etablissements publics, 27 % des etablissements prives : c’est une source pertinente d’informations sur les complications liees a la CAMB par le biais des dommages ayant conduit a une declaration de sinistres aupres de SHAM (encore appelee « sinistralite »). Materiel et methodes Le but de l’etude est de decrire la sinistralite en CAMB par rapport a celle liee a la chirurgie non ambulatoire (CNA). Nous avons realise une etude retrospective des dossiers de sinistres declares a SHAM sur 5 ans (2007–2011). Toutes les donnees sont extraites de la base de donnees de la SHAM. Resultats Sur la periode d’etude, parmi les 29 565 declarations de sinistres enregistrees, 467 l’ont ete pour un acte de CAMB (soit 1,5 % du total des sinistres) et 16 716 pour une CNA. Au 31/12/13, 312 dossiers sur 467 etaient clos dont 107 dossiers classes sans indemnisation, 71 avec indemnisation amiable, 111 regles devant une CCI (Commission de conciliation et d’indemnisation) et 23 par voie judiciaire. Le montant d’indemnisation par dossier de CAMB est de 18 265 € alors qu’il est en moyenne de 31 000 € pour un dossier toute chirurgie confondue. Sur l’ensemble des 467 dossiers, les principales causes sont resumees dans le Tableau 1 . L’anesthesie n’est impliquee que dans 4 dossiers : retention d’urine (alea therapeutique), atteinte nerveuse (defaut de position operatoire), pneumothorax a l’extubation (par defaut de la valve du ballon) et cecite apres cataracte sous peribulbaire (faute technique). Les specialites concernees sont principalement l’ophtalmologie ( n  = 221), l’orthopedie ( n  = 102) et le visceral ( n  = 71). Discussion En CAMB, la sinistralite est proportionnellement moins frequente qu’en CNA, au regard du volume global d’activite. De plus, l’analyse des dossiers nous montre que le montant moyen des indemnisations suite a la CAMB est environ deux fois inferieur a celui de la CNA. L’epidemiologie de la sinistralite en CAMB correspond aux chirurgies les plus frequemment prises en charge dans ce contexte, et sont de ce fait differentes des complications attendues en CNA. La declaration de sinistre reste principalement liee en CAMB a une preoccupation concernant le resultat de la chirurgie ou le risque nosocomial, la mise en cause des prises en charge anesthesiques etant plus rare. Neanmoins la connaissance de la sinistralite rapportee de ce travail doit aider a renforcer la demarche qualite en CAMB.